La France occidentale LES CHÂSSIS de fenêtres du XVe au XVIIIe siècle

Arnaud TIERCELIN

Plan du site

Utilisation du site

Contact


Utilisation du site


Toutes les informations mises à la disposition du public sur le site internet sont soumises aux lois françaises protégeant le droit d'auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite sans accord de l'auteur. Le téléchargement des informations implique le respect de ces droits.


L'auteur décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Informations légales